Des actions concrètes pour la préservation des auxiliaires et la faune sauvage

Tests d’homologation, trois cas de figure

A l’issue de ce processus d’évaluation des risques, plusieurs cas de figure peuvent se présenter.

Si, dans les conditions normales d’utilisation, le produit ne présente pas de risque pour les organismes étudiés, il peut être autorisé sans restriction (à condition bien sûr de satisfaire à l’ensemble des autres critères d’homologation).

Si un risque est identifié pour un ou plusieurs groupes d’organismes, des mesures de gestion de risques sont appliquées pour éviter ou limiter l’exposition de ces organismes au moment de l’utilisation du produit.

• Dans le cas d’un produit dangereux pour la faune aquatique par exemple, la gestion du risque peut amener à la mise en place d’une zone tampon à proximité d’un cours d’eau ou d’une étendue d’eau, sur laquelle le produit ne peut pas être appliqué.

• Dans le cas d’un produit toxique pour les abeilles et les autres pollinisateurs par exemple, il pourra s’agir d’une interdiction de traitement pendant les périodes de floraison des cultures.

Si un risque est identifié comme inacceptable pour un organisme donné, et qu’aucune mesure de gestion des risques ne peut être appliquée, le produit ne peut pas être autorisé.
Le schéma réglementaire d’évaluation des risques est donc en lui-même très protecteur pour la faune non cible.

Des tests complémentaires

Après l’homologation, un suivi de « biovigilance »Le cas particulier des abeilles* Insecticide systémique : qui pénètre dans les vaisseaux de la plante pour être véhiculé dans l’ensemble de celle-ci, assurant ainsi une protection complète.