Le projet de loi Grenelle I adopté à la quasi-unanimité à l’Assemblée

L’Assemblée nationale a adopté, le 17 juin, en deuxième lecture le projet de loi “Grenelle I”, qui fixe les grandes orientations de la France en matière de transport, d’énergie et d’habitat dans le souci de préserver l’environnement et le climat. Le texte a été adopté par 466 voix contre 5 et 21 abstentions. Les députés ont ratifié l’ensemble des amendements adoptés par la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire. Les articles 18 et 28 ayant trait au volet agricole ont été largement débattus. Le mot « biocarburant » que les sénateurs avaient débaptisé « agrocarburant » a été réintroduit. L’amendement proposé par le sénateur Daniel Soulage qui précise que l’objectif d’une réduction de 50 % de l’usage des pesticides ne devra pas « mettre en danger des productions, notamment les cultures dites mineures », à savoir les fruits et légumes, a été conservé. Le projet de loi reviendra en seconde lecture les 1er et 2 juillet au Sénat. Les sénateurs devraient débuter en septembre l’examen du Grenelle 2 qui détaille les principes du Grenelle 1. Les députés s’y pencheront d’ici à la fin de l’année.