Passage au Sénat réussi

Les sénateurs ont adopté le 2 juillet en deuxième lecture le projet de loi Grenelle I. Ils ont rétabli certaines dispositions qu’ils avaient votées en première lecture et que l’Assemblée nationale avait supprimées lors de sa deuxième lecture le 17 juin. Le Sénat a notamment réintroduit la disposition d’autoriser la circulation des poids lourds de plus de 44 tonnes (contre 40 actuellement). Cette mesure est réclamée par le Syndicat national de l’industrie de la nutrition animale (Snia). Jacques Muller (Vert, Haut-Rhin) qui s’est vu refuser de renommer le terme « biocarburant » en « agrocarburant » a dénoncé une « collusion entre le lobby céréalier et la majorité ». Le Grenelle I devra maintenant passer devant la Commission mixte paritaire (CMP, 7 sénateurs, 7 députés) chargée d’établir un texte de compromis qui sera soumis aux deux assemblées pour une adoption définitive. Quant au projet de loi « Grenelle II », il est en cours d’examen par la commission des affaires économiques du Sénat.