Le code de l’eau

Bernard Drobenko, Maître de conférences en droit public à l’université de Limoges, et Jacques Sironneau, directeur du bureau du droit de l’eau et du contentieux à la direction de l’eau du Ministère de l’écologie ont joint leurs compétences pour rassembler l’essentiel du droit de l’eau dans un ouvrage qui témoigne de sa richesse et de sa complexité.
Tout en faisant référence aux apports du droit international, mais en introduisant le droit communautaire comme source essentielle de ce droit, les auteurs se sont attachés à rassembler la très grande majorité des textes intervenus en la matière, sans omettre la doctrine universitaire, mais aussi administrative, avec les circulaires, les instructions et de nombreuses réponses ministérielles, tout en s’attachant au rôle des juridictions avec la mention des jurisprudences les plus significatives.