Examen du projet de loi Grenelle 1 par les sénateurs

29 janvier 2009 - La rédaction 

Un peu plus de 750 amendements ont été déposés sur le projet de loi d’orientation du Grenelle de l’environnement 1, dont l’examen a débuté le 27 janvier au Sénat en première lecture. A l’initiative notamment de Bruno Sido, rapporteur, des amendements ont été proposés pour l’agriculture. Il souhaite ainsi que l’État favorise la valorisation des effluents organiques issus des élevages et demande à la France de négocier à l’OMC la réciprocité des exigences environnementales entre produits français et importés. Il a toutefois renouvelé, dans son intervention, ses critiques relatives au caractère trop flou du texte, critiques qui avaient déjà été formulées dans le rapport. Le sénateur Daniel Soulage a de son côté plaidé pour un Grenelle qui ne pénalise pas trop les filières agricoles : “Nous sommes favorables à la réduction des pesticides mais cela ne doit pas se faire au détriment des filières de production qui ne disposent aujourd’hui d’aucune molécule de substitution à celles qui sont ou vont être interdites”, a-t-il indiqué, rappelant que les petites productions légumières et fruitières comptent beaucoup au niveau local pour assurer la vitalité économique des territoires. Paul Raoult a soutenu le passage à l’agriculture bio, particulièrement sur les aires d’alimentation des « champs captants ». Plusieurs sénateurs ont par ailleurs appelé à un examen rapide du projet de loi Grenelle 2. La discussion devrait se poursuivre jusqu’à vendredi 30 et éventuellement reprendre mardi 3 février.

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