Le texte du Grenelle présenté au Conseil des ministres

Jean-Louis Borloo, ministre de l’Ecologie a présenté aujourd’hui au Conseil des ministres le projet de loi d’orientation sur la mise en oeuvre du Grenelle de l’Environnement. Lors du point presse, Luc Chatel, porte-parole du gouvernement a indiqué que le Grenelle  avait trois objectifs : anticiper l’ère de la rareté des ressources naturelles et énergétiques et lutter contre le réchauffement climatique, consolider la croissance et l’emploi, renforcer le pouvoir d’achat des Français. Ce texte nommé Grenelle 1 sera suivi de deux textes d’application : Grenelle 2 consacré à la mise en forme législative et réglementaire des dispositions, dans le domaine du bâtiment et des transports et Grenelle 3 consacré aux pratiques agricoles.

Le 10 juin, Jean-Louis Borloo a annoncé que ces deux textes d’application seront présentés au Conseil des ministres avant l’été pour une adoption en octobre/novembre. Grenelle 1 est pour le moment victime des embouteillages parlementaires, a confirmé le ministre. Il “est le premier en liste d’attente : ce sera le dernier de la session ou le premier de la rentrée”, a assuré M. Borloo.